Vie économique

Désaffectation et déclassement du domaine public d’une bande de terrain en vue de son aliénation

Création de deux emplois permanents

Election du secrétaire de séance

Projet de division parcellaire Lieu-dit La BEAUMETTE/LES JARDINS – parcelles cadastrées E 1227 et E 1229

Convention avec la SPCAL pour la capture de chats libres et le ramassage des cadavres d’animaux sur la voie publique

Election du secrétaire de séance

Mise en œuvre de la réforme de la taxe d’aménagement

Adhésion 2022 à l’association COMMUNES FORESTIERES DE VAUCLUSE

Aide Alimentaire exceptionnelle

Attribution marché public – Terrassement Cour école primaire de Gigondas

Election du secrétaire de séance

Attribution du marché – Aménagement de chambres dans un dortoir et création de salles d’eau individuelles – Gîte de Gigondas

Commission municipale – commission du personnel

Election du secrétaire de séance

Election d’un président pour le vote du compte administratif 2022

Vote du compte de gestion exercice 2022 dressé par Madame Anne-Laure TIVOLI, comptable, ayant exercé au cours de la gestion du 1er janvier au 31 août 2022 et Monsieur Michel CORNILLE, comptable ayant exercé au cours de la gestion du 1er septembre au 31 décembre 2022 – budget principal

Budget Commune – Approbation du Compte administratif 2022

Affectation du résultat de l’exercice 2022

Vote du budget 2023

Vote du taux fiscalité 2023

Demande de subvention au titre du CVA 2023-2025 pour les travaux de réfection de la voirie communale

Demande de subvention au titre de la DETR 2023 pour les travaux de réfection de la voirie communale

Demande de subvention au titre du CVA 2023-2025 pour les travaux de rénovation de la Chapelle Saint Cosme

Echange de parcelles lieudit « les jardins » Hameau de la Beaumette entre les consorts POGGI-LIU et la commune de Gigondas

Désaffectation et déclassement du domaine public d’une bande de terrain en vue de son aliénation

Occupation par dérogation à titre exceptionnellement gratuit d’une salle communale

Contrat de délégation de service Bar « à l’ombre des dentelles » - avenant n° 4

Subventions aux associations pour l’année 2023

Demande de fonds de concours de proximité CoVe pour l’achat de jeux extérieurs pour la cour d’école

Demande de fonds de concours exceptionnel CoVe pour la mise aux normes sanitaires école

Election du secrétaire de séance

Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

Modification du tableau des effectifs

Transfert au Syndicat d’énergie Vauclusien (SEV) de la compétence optionnelle infrastructure de recharge pour véhicules hybrides et électriques (IRVE)

Modalités d’exercice de la compétence maitrise d’ouvrage et maintenance des infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE)

Convention d’occupation du domaine public par le SEV pour l’exploitation d’une station IRVE

Servitude SEV – parcelle D 1055 – D 683 – Lieudit Chemin de la Gardette

Délégation du conseil municipal au Maire

Demande de fonds de concours exceptionnel CoVe pour la mise aux normes sanitaires école-rectificatif

Modification de la demande de subvention au titre du CVA 2023-2025 pour les travaux de réfection de la voirie communale

Mission d’assistance à Maitrise d’ouvrage (AMO)

Décision modificative n° 1 – Budget Commune 2023

Information au conseil municipal en matière de déclaration d’intention d’aliéner (DIA)

Election du secrétaire de séance)

Don en faveur de la Chapelle Saint Cosme)

Convention ASEPT PACA

Occupation à titre gratuit salle communale

Abrogation délibération D23_32 et D23_41

Fonds de concours exceptionnel CoVe

Election secrétaire de séance

Fonds de concours annuel CoVe

Convention de voirie 2023-2024 CoVe